Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Belle Nippe, dont le siège social est situé à 3 rue de la chôlerie 45000 Orléans, immatriculée sous le numéro 83965653500011, ci-après dénommée "le Vendeur", et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée "le Client", souhaitant procéder à un achat sur le site internet www.bellenippe.fr, ci-après dénommé "le Site".
En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur.
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le Site avec une description détaillée. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Le Client passe commande sur le Site en suivant le processus en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le Site que si le Client s'est clairement identifié par l'entrée de ses coordonnées. La validation de la commande par le Client vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente ainsi que des présentes CGV.
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison qui seront précisés lors de la validation finale de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le Site le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Le paiement des achats s'effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Le paiement est sécurisé par un système de cryptage des données. Le montant total de la commande sera débité au moment de la validation de la commande.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les délais indiqués sur le Site. En cas de retard d'expédition, le Vendeur en informera le Client. Le Client dispose de la possibilité d'annuler sa commande en cas de retard de livraison de plus de 15 jours ouvrés. Le Vendeur remboursera alors le montant de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client et varient en fonction du mode de livraison choisi et du montant de la commande.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client doit retourner les produits dans leur emballage d'origine, en parfait état, accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Vendeur remboursera le montant de la commande, hors frais de livraison, dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client peut demander un échange (hors pièce unique) ou un remboursement en contactant le service client du Vendeur dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande. Le produit devra être retourné dans son emballage d'origine, en parfait état. Les frais de retour seront pris en charge par le Vendeur en cas de produit défectueux ou non conforme.
Tous les produits fournis par Belle Nippe bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Ces informations seront utilisées uniquement pour le traitement des commandes et pour améliorer la communication et les services proposés par le Site.
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.
Pour toute question ou information, le service client est à la disposition du Client à l'adresse suivante : [Email de contact].